Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LE PETIT FRAIS CLOCHE D'OR
CLOCHE d'OR, SAS

Numéro de dépôt :
3064424
Date de dépôt :
14/11/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/11/2020
LE PETIT FRAIS CLOCHE D\'OR de CLOCHE d\'OR

Présentation de la marque LE PETIT FRAIS CLOCHE D'OR

Déposée le 14 novembre 2000 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CLOCHE d'OR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE PETIT FRAIS CLOCHE D'OR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-51 du 22 décembre 2000.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CLOCHE d'OR domicilié(e) 33 Avenue de la Vallée du Lys - 37260 - PONT DE RUAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 544 800 402 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CLOCHE D'OR domicilié(e) 33 Avenue de la Vallée du Lys - 37260 - PONT DE RUAN - France.

La marque LE PETIT FRAIS CLOCHE D'OR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3064424.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE PETIT FRAIS CLOCHE D'OR est expirée depuis le 14 novembre 2020.

CLOCHE d'OR a également déposé les autres marques suivantes : CABRI , CLOCHE D'OR , LA FLEUR TOURANGELLE , FROMAGER AFFINEUR HUCHET à Selles-sur-Cher , CLOCHE D'OR depuis 1923 , FROMAGER AFFINEUR HUCHET à Selles-sur-Cher , PREMIERE NATURE , CLOCHE DOR , OH ! CHEVRE , PUREBIQUE


CLOCHE d'OR, SAS - 33 Avenue de la Vallée du Lys - 37260 - PONT DE RUAN - France - SIREN 544800402


CLOCHE D'OR - 33 Avenue de la Vallée du Lys - 37260 - PONT DE RUAN - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-16

Publication - Publication le 22 déc. 2000 au BOPI 2000-51

Renouvellement sans limitation le 8 octobre 2010 n°2452823 - Publication le 3 déc. 2010 au BOPI 2010-10-08

- fromages frais.